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Directeur(s) de la publication : Gwénaël RIGOLE
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Les informations personnelles recueillies …
Comment exercer ce droit ?
Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du Code du Travail.
Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires participant à une action de formation organisée par ACTINUUM, et ce pendant toute la durée de la formation suivie.
La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, notamment d’incendie, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires.
Lorsque la formation a lieu sur le site de l’entreprise, les consignes générales et particulières de sécurité applicables sont celles de l’entreprise.
Tout agissement considéré comme fautif par la direction d’ACTINUUM pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions ci-après par ordre croissant d’importance:
Si le délégué titulaire et le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin de la session de formation, il est procédé à une nouvelle élection dans les conditions prévues aux articles R.6352-9 à R.6352-12.
Les délégués des stagiaires font toute suggestion pour améliorer le déroulement des stages et les conditions de vie des stagiaires dans l’organisme de formation. Ils présentent toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions d’hygiène et de sécurité et à l’application du règlement intérieur.
Le présent règlement est disponible sur le site internet de PEATCH et est mis à la disposition de chaque stagiaire sur simple demande.
Prestations de service entre Actinuum et ses clients professionnels
Entre les soussignés :
La Société ACTINUUM,
107 Quai du Docteur Dervaux 92600 Asnières-Sur-Seine
Numéro SIREN : 518 573 456
Numéro de déclaration d’activité : 11 91 06500 91 (Préfet d’Ile de France)
Représentée par Monsieur Gwénaël Rigolé, agissant en qualité de Directeur Général
Ci-après désignéé « ACTINUUM»,
D’UNE PART,
ET :
Le « Client » identifié
Ci-après désigné « le Client »,
D’AUTRE PART,
Individuellement dénommée « Partie » et ensemble dénommées « Parties »,
Les présentes Conditions Générales de Vente constituent, conformément à l’article L 441-1 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.
Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles ACTINNUM fournit aux clients professionnels qui lui en font la demande, via le site internet de PEATCH, par contact direct ou via un support papier, les services suivants : ACTIVITE DE FORMATION et ou CONSEIL en Management.
Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à tous les Services rendus par ACTINUUM auprès des clients de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents du client, et notamment ses conditions générales d’achat.
Conformément à la réglementation en vigueur, les présentes Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Client
Toute commande de Services implique, de la part du Client, l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et des conditions générales d’utilisation du site internet de PEATCH pour les commandes électroniques.
Lorsque le Client adhère aux Conditions pour le compte d’une personne morale, il certifie qu’il a le pouvoir de lier cette personne aux présentes conditions, auquel cas le terme « Client » se référera à ladite personne morale.
Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus, programmes et tarifs de ACTINUUM sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. ACTINUUM est en droit d’y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles.
2-1 Les ventes de Services ne sont parfaites qu’après établissement d’un devis, une acceptation expresse et par écrit de la commande du Client matérialisée par un accusé de réception émanant d’ACTINUUM et une acceptation du devis par le client.
2-2 Les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités par ACTINUUM, que si elles sont notifiées par écrit, 10 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Services commandés, après signature par le Client d’un bon de commande spécifique et ajustement éventuel du prix.
2-3 En application de l’article L. 6354-1 du Code du travail, faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation ou de conseil, ACTINUUM devra rembourser à l’entreprise les sommes indûment perçues.
Toutefois, en cas de renoncement par le Client à l’exécution de la prestation de formation ou de conseil, sauf cas de force majeure, le Client s’engage à dédommager ACTINUUM :
Dans l’hypothèse où un acompte aurait été versé, celui-ci sera déduit des sommes dues au titre du dédommagement.
En cas d’annulation ou de réalisation partielle, la somme versée à titre de dédommagement n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titre de la formation professionnelle continue du Client et ne peut faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge auprès d’un opérateur de compétences.
Les prestations de services sont fournies aux tarifs ACTINUUM en vigueur au jour de la passation de la commande, selon le devis préalablement établi par ACTINUUM et accepté par le Client, comme indiqué à l’article “ Commandes ” repris ci-dessus.
Les tarifs s’entendent nets et HT.
Une facture est établie par ACTINUUM et remise au Client lors de chaque fourniture de Services.
Les conditions de détermination du coût des services dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec exactitude, ainsi que la méthode de calcul du prix permettant de vérifier ce dernier, seront communiquées au Client ou feront l’objet d’un devis détaillé, à la demande du Client, conformément aux dispositions du Code de commerce.
4-1-1 En cas de paiement au comptant à la fourniture des services, le prix est payable comptant, en totalité, au jour de la fourniture des Services commandés, dans les conditions définies à l’article « Modalités de fourniture des Services » ci-après, et comme indiqué sur la facture remise au Client.
4-1-2 En cas de versement d’un acompte à la commande, celui-ci s’élève à 30 % du prix total des Services commandés et est exigé lors de la passation de la commande.
Le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture desdites prestations, ou dans le délai de 30 jours fin de mois à compter de l’émission de la facture, dans les conditions définies à l’article « Modalités de fourniture des Services » ci-après.
ACTINUUM ne sera pas tenue de procéder à la fourniture des Services commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix et / ou l’acompte dans les conditions et selon les modalités indiquées aux présentes Conditions Générales de Vente.
4-1-3 En cas de prix payable à terme, le prix est payable en totalité et en un seul versement dans un délai au maximum de 30 jours fin de mois à compter de l’émission de la facture à compter de la fourniture des Services commandés, telle que définie aux présentes Conditions Générale de Vente (article « Modalité de fourniture des Services »), arrêté d’un commun accord entre le Client et ACTINUUM lors de la négociation commerciale.
Ce délai sera mentionné sur la facture qui sera remise au Client par ACTINUUM.
En cas de règlement par le Client des Services commandés avant la date de paiement figurant sur la facture ou dans un délai inférieur à celui mentionné dans les présentes Conditions Générales de Vente, un escompte de 5 % sera pratiqué à son profit par ACTINUUM.
Les pénalités auront pour assiette les sommes dues par le Client calculées sur la base du prix TTC figurant sur la facture et non sur le prix HT.
En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai ci-dessus fixé, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard, égales à trois fois le taux légal en vigueur TTC du prix des Services figurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises à ACTINUUM sans formalité aucune ni mise en demeure préalable.
Par ailleurs, les frais bancaires et de gestion (suivi du recouvrement, courriers et frais téléphoniques de relance…) seront facturés au Client.
Le retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues à ACTINUUM par le Client, sans préjudice de toute autre action qu’ACTINUUM serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.
En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, ACTINUUM se réserve en outre le droit de suspendre / d’annuler la fourniture des Services commandés par le Client, de suspendre l’exécution de ses obligations et de diminuer / d’annuler les éventuelles remises accordées à ce dernier.
Sauf accord exprès, préalable et écrit d’ACTINUUM, et à condition que les créances et dettes réciproques soient certaines, liquides et exigibles, aucune compensation ne pourra être valablement effectuée par le Client entre d’éventuelles pénalités pour retard dans la fourniture des Services commandés ou non-conformité à la commande, d’une part, et les sommes dues par le Client à ACTINUUM au titre de l’achat desdits Services, d’autre part.
A défaut de délai contractuel de fourniture des prestations, ACTINUUM doit réaliser celles-ci dans un délai raisonnable et informer le Client de tout retard.
Les Services demandés par le Client seront fournis dans un délai maximum de 3 mois à compter de la réception par ACTINUUM du bon de commande correspondant dûment signé, accompagné de l’acompte exigible.
Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et ACTINUUM ne pourra voir sa responsabilité engagée à l’égard du Client en cas de retard dans la fourniture des Services n’excédant pas 12 mois.
En cas de retard supérieur à 12 mois, le Client pourra demander la résolution de la vente.
Les acomptes déjà versés lui seront alors restitués par ACTINUUM.
La responsabilité d’ACTINUUM ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la fourniture de la prestation imputable au Client, ou en cas de force majeure.
Les Services seront fournis à / aux (l’)adresse(s) indiquée(s) par le client.
En cas de modification de la localisation ou de demandes spécifiques du Client concernant la fourniture des services, celle-ci pourra avoir lieu en tout autre lieu désigné par le Client, sous réserve d’un préavis de 20 jours, aux frais exclusifs de ce dernier.
De même, en cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par ACTINUUM, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par le Client.
A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.
Le Client disposera d’un délai de 15 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre, par écrit, de telles réserves ou réclamations, avec tous les justificatifs y afférents, auprès d’ACTINUUM.
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client.
ACTINUUM remboursera ou rectifiera le Client (dans la mesure du possible) dans les plus brefs délais et à ses frais, selon les modalités adéquates et agréées par le Client, seulement pour les services dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par ACTINUUM, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par le Client.
Garantie : Les Services fournis par ACTINUUM sont conformes à leur description en catalogue ou à leur documentation commerciale.
Il appartient au Client de prouver toute non-conformité éventuelle.
Le Client, en sa qualité de professionnel, est seul responsable de la consultation et du choix des Services fournis par ACTINUUM.
ACTINUUM garantit, conformément aux dispositions légales, le Client, contre tout défaut de conformité des Services et tout vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de fourniture desdits Services à l’exclusion de toute négligence ou faute du Client.
La responsabilité d’ACTINUUM ne peut être engagée qu’en cas de faute ou de négligence prouvée et est limitée aux préjudices directs à l’exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit.
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant, informer ACTINUUM, par écrit, de l’existence des vices dans un délai maximum 15 jours à compter de leur découverte.
ACTINUUM rectifiera ou fera rectifier, à ses frais exclusifs, selon les modalités adéquates et agréées par le Client, les Services jugés défectueux.
En tout état de cause, au cas où la responsabilité ACTINUUM serait retenue, la garantie ACTINUUM serait limitée au montant HT payé par le Client pour la fourniture des Services.
ACTINUUM précise qu’elle a souscrit les assurances nécessaires afin de couvrir les risques liés à l’exercice de son activité. Elle s’engage à donner tout justificatif au Client, si celui-ci lui en fait la demande expresse.
Le Client reconnaît avoir souscrit les assurances nécessaires (et les maintenir en vigueur), auprès d’une compagnie d’assurance notoirement solvable, pour bénéficier des prestations proposées par ACTINUUM.
Par ailleurs, le Client s’assurera que le ou le(s) bénéficiaire(s) des prestations d’ACTINUUM fasse(nt) son/leur affaire de sa/leur sécurité, y compris au cours de ses/leurs déplacements, ainsi que de son/leur assurance maladie, rapatriement éventuel, accident, et responsabilité civile vis à vis des tiers.
ACTINUUM reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des services au Client.
Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l’autorisation expresse, écrite et préalable d’ACTINUUM qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Dans le cadre de ses prestations et conformément au Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après dénommé le « Règlement »), ACTINUUM peut être amené à traiter des informations que lui fournit le Client pour lui permettre de proposer des prestations optimales.
Les finalités du traitement de données sont de déterminer la présence des participants aux formations dispensées (émargement), de leur dispenser une formation, de procéder à leur évaluation, de déterminer leur satisfaction par rapport à la formation qui leur a été dispensée et de leur communiquer des documents tels que des supports.
ACTINUUM s’engage en conséquence à respecter les obligations suivantes et à les faire respecter par son personnel et ses éventuels sous-traitants, sociétés sœurs ou sociétés affiliées :
Dans le cadre de la fourniture des Services, les données du Client sont susceptibles d’être sous-traitées à des prestataires. Dans ce cas, ACTINUUM informera préalablement le Client par écrit de l’identité et des coordonnées du sous-traitant. Le Client dispose d’un délai minimum de sept (7) jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter vos objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le Client n’a pas émis d’objection pendant le délai convenu.
En cas de sous-traitance, ACTINUUM s’engage à signer un contrat écrit avec chaque sous-traitant imposant à ce dernier le respect du Règlement, étant précisé qu’en cas de non-respect par un sous-traitant de ses obligations en matière de protection des données personnelles, ACTINUUM demeurera pleinement responsable à l’égard du Client.
ACTINUUM s’engage à mettre à la disposition du Client toutes les informations nécessaires pour démontrer le respect de ses obligations en vertu du présent article et du Règlement.
En outre, le Client s’engage également à respecter le Règlement.
Les données personnelles qu’ACTINUUM sera amenée à manipuler concernent :
Les données du Client sont collectées et traitées, à titre contractuel, aux fins de proposer des prestations optimales, aux fins de gestion de la relation commerciale et aux fins d’envoi de courriels d’information concernant les nouveaux services et produits d’ACTINUUM. Par ailleurs, les données du Client peuvent être traitées à des fins d’envoi de toute prospection commerciale en lien avec son activité professionnelle en raison de l’intérêt commercial légitime d’ACTINUUM.
Dans le cadre de ces finalités, les catégories de données personnelles traitées sont les suivantes :
Les données personnelles traitées par ACTINUUM seront conservées 3 ans après la fin de la relation contractuelle entre les parties.
Au terme des relations contractuelles entre les parties, à l’issue de 3 ans, ACTINUUM s’engage à détruire les données, à moins que la réglementation applicable au contrat n’exige la conservation des données.
En application du Règlement, le Client et ses salariés / Collaborateurs disposent sur leurs données personnelles des droits :
En cas de litige, le Client et les utilisateurs disposent également du droit de saisir la CNIL.
Toute demande d’effacement des données, loisible à tout moment à l’adresse susmentionnée, est susceptible d’empêcher l’exécution du contrat lorsqu’elle porte sur des données strictement nécessaires à cette exécution.
Les Parties font respectivement élection de domicile en leurs sièges sociaux. Toute modification du siège social ou de l’adresse de l’une des Parties ne sera opposable à l’autre Partie que huit jours calendaires après lui avoir été dûment notifiée.
En vue de trouver ensemble une solution à tout litige qui surviendrait dans l’exécution des présentes conditions générales de vente ou de la convention de formation, les Parties conviennent de se réunir dans les 20 jours à compter de la réception d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception notifiée par l’une des deux Parties.
SI AU TERME D’UN NOUVEAU DELAI DE QUINZE JOURS, LES PARTIES N’ARRIVAIENT PAS A SE METTRE D’ACCORD SUR UN COMPROMIS OU UNE SOLUTION, LE LITIGE SERAIT ALORS SOUMIS AUX TRIBUNAUX COMPETENTS DU LIEU DU SIEGE SOCIAL D’ACTINUUM.
De convention expresse entre les parties, les présentes Conditions Générales de Vente et les documents contractuels qui en découlent sont régis par le droit français.
Dans le cas où ils seraient traduits en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont expressément agréées et acceptées par le Client qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, qui seront inopposables à ACTINUUM, même s’il en a eu connaissance.
ACTINUUM peut modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment en :
Planter une petite graine, la cultiver, en prendre soin et observer sa transformation en l’accompagnant à chaque étape de sa vie de jeune pousse.
